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MICRONEO - Habitat Confort
469 av David Ben Gourion
69009 LYON
France
RCS Lyon N° 452 310 162 Code UE FR 20452310162
Directeur de la publication : M. André KEDIKIAN
DROIT APPLICABLE
Il est soumis au droit français.
DROIT DE LA PROPRIETE INTELLECTUELLE
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DECHETS D’EQUIPEMENTS ELECTRIQUES ET ELECTRONIQUES
Du fait de la présence de substances dangereuses dans les équipements électriques et électroniques, les déchets des dits équipements peuvent avoir des effets potentiels sur l’environnement et la santé humaine. Aussi, l’utilisateur ne doit pas s’en débarraser avec les déchets municipaux non triés, mais dans des systèmes de collecte appropriés.
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